25 sept

Conseil Municipal du 18/09/08

CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT SOMMAIRE / affichage

SEANCE DU 18 septembre 2008

L’an deux mil huit, le dix huit septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué le 12 septembre 2008 (affichage du 12/09/2008), s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian JACQUIER, Maire.

Nombre de membres = Afférents au Conseil Municipal = 15

En exercice = 15

Qui ont donné pouvoir = 1

qui ont pris part à la délibération = 15

Présents : M. JACQUIER Christian – ROSSET Claude – Mme REUX-DREVON Nadine – M. RIVAL Jean-Marc – BOUVIER-PATRON André – Mmes CHENE Marie-Ange – MORANTON Véronique – BIONI Jocelyne  – MARION Patricia - M. MARTEL Ludovic –MAUDUIT Gisèle – HUSTACHE Frédéric – BUDILLON Andrée – BURGOS José

Absent, qui a donné délégation : BRACHET Dominique qui donne délégation à CHENE Marie-Ange.

Secrétaire : Mme MORANTON Véronique

Des remarques sont formulées sur le Procés-Verbal du dernier Conseil Municipal (du 21 août 2008). Elles sont approuvées à l’unanimité pour être ajoutées à ce P V.

4 Avenants au marché de travaux d’extension et rénovation de la salle polyvalente Monsieur le Maire présente QUATRE avenants.

Lot 00  Sarl TOMAI : Avenant n ° 1

Marché initial : 74 558,73 € ht 89 208,12 € ttc

Avenant : 13 140,50 € ht 15 716,04 € ttc

- Lot 02  A.F.D Charpente : Avenant n ° 2

Marché initial : 71 551,50 € ht 85 575,59 € ttc

Avenant : 720,00 € ht 861,12 € ttc

-- Lot 08  R.M.B Elec : Avenant n ° 1

Marché initial : 40 500,00 € ht 48 438,00 € ttc

Avenant : 1 150,00 € ht 1 375,40 € ttc

-- Lot 11  sarl CHATRON-COLLIET : Avenant n ° 2

Marché initial : 25 805,51 € ht 30 863,39 € ttc

Avenant : 2 904,22 € ht 3 473,44 € ttc

- Finances :

Montant de la redevance  « ordures ménagères 2008 » pour 5 appartements communaux.

Considérant les chiffres inscrits sur cet avis d’imposition 2008 concernant la taxe des ordures ménagères, d’un taux de 9,17 % soit un total de cotisation de 402 € se répartissant comme suit

1 F 4 88 €

1 F 3 au rez de chaussée 81 €

1 F 3 au 1er étage 73 €

1 studio 54 €

  • 1 logement institutrice 106 € total : 402 €

Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère pour la natation scolaire

11 séances se dérouleront à la piscine couverte de Moirans. Elles auront lieu de janvier à avril 2009.

Elles concernent trois classes : GSM 21 élèves /CP 25 / CP et CE1 24 élèves

La commune prenait en charge, les années précédentes  le coût des transports en car, avec une demi-journée avec rotation des classes et la location du bassin et l’encadrement par le maître-nageur.

Demande de subvention auprès du C G pour les classes et élèves concernés par cette activité.

Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère pour les transports de ski scolaire durant l’hiver 2008/2009 :

Séances de ski scolaire : elles se dérouleront suivant l’enneigement, peut-être dans le massif du Vercors, au cours du premier trimestre 2009. Trois séances sont programmées. Elles concernent 3 classes : CE 2 : 22 élèves / CM 1 : 22 élèves / CE2 & CM2 : 22 élèves.

La commune prenait en charge, les années précédentes  le coût des transports en car. Il rappelle que le « Sou des Ecoles » prenait en charge les autres frais (location des matériels, prestation du moniteur….). Demande de subvention auprès du C G pour les classes et élèves concernés par cette activité de ski scolaire.

- délégations du maire  :

* compte-rendu des délégations : 1 dossier D I A (déclaration d’intention d’aliéner) reçu en mairie pour parcelles A I 719 : 1 000 + A I 720 : 13 ca, les bruyères.

Questions diverses

- Transports – Déplacements :

Mise en place du Transport à la Demande, en lien avec la Communauté du Pays Voironnais, à compter du jeudi 2.10.2008, en direction de Rives. Deux navettes le matin et deux navettes en fin de matinée les jeudis sont mises en place pour permettre aux habitants de la commune de se rendre à Rives, soit pour le marché ou toute autre démarche sachant qu’ils peuvent prolonger jusqu’à la gare sncf et les commerces sur la zone du Levatel. Le coût du billet est de 1 €. Il est obligatoire de s’inscrire la veille auprès du Pays Voironnais. Le mini bus se déplace à partir d’une personne inscrite. Il s’agit d’une première étape.

- Communication :

une feuille d’information est terminée et sera distribuée ces 19 et 20 septembre.

- Marché d’automne :

2 chateaux gonflables viendront : la personne gèrera cette animation.

Animation musicale : 2 groupes sont contactés ; en attente de réponse. A ce jour, 17 exposants ont répondu pour être présents (toutes les réponses ne sont pas parvenus).

- Téléthon :

Organisé par la municipalité et le CCAS… impliquer les associations … les diots seront reconduits, vu le succès les années précédentes. Une personne s’est proposée pour un « fil rouge ». Voir si on relance une retraite aux flambeaux (il en reste un certain nombre). Voir si les Trompes de Chasse peuvent sonner à l’apéritif (sera demandé lundi à leur assemblée générale).

- Chapiteau de l’Isère

Suite à discussion au dernier Conseil Municipal, un dossier d’inscription pour « chapiteau de l’Isère 2009 » est parvenu. 3 périodes sont possibles ; elles sont priorisées. Le dépôt du dossier ne vaut pas automatiquement inscription définitive.

- Finances :

* Dossier D G E :

La subvention pour les deux salles de classe est accordée : arrêté préfectoral 2008-05627 du 17 juillet 2008 pour 47 909 €, soit 20 % du coût des travaux.

La D G E sur les 2 autres dossiers doit passer en commission d’attribution en octobre.

* Dossier « fonds de concours » auprès du Pays Voironnais  :

Le dossier a été expédié. La commune de Rives a délibéré favorablement le 16 septembre. La commission se réunit le 10 octobre pour étudier les demandes des communes.

Autre : * Nuisances :

La prolifération des corbeaux dans la zone agricole : M. Rosset, 1er adjoint, a rencontré le président de l’ACCA (M.Dijon) et M. Clément pour avancer sur ces nuisances.

Dates fixées :

- Conseil Administration du CCAS : le jeudi 9 octobre.

- Conseil Municipal : 16 octobre (3ème jeudi du mois) et autres commissions de travail fixées.

Christian JACQUIER, Maire

30 mai

Conseil Municipal du 29/05/2008

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHARNECLES

35 / 2008

SEANCE DU 29 mai 2008

L’an deux mil huit, le vingt neuf mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué le 23 mai 2008 (affichage du 23/05/2008), s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian JACQUIER, Maire.

Nombre de membres = Afférents au Conseil Municipal = 15

En exercice = 15

Qui ont donné pouvoir = 1

qui ont pris part à la délibération = 15

Présents : M. JACQUIER Christian – ROSSET Claude – Mme REUX-DREVON Nadine – M. RIVAL Jean-Marc – BOUVIER-PATRON André – Mmes CHENE Marie-Ange – MORANTON Véronique – BIONI Jocelyne  - MARION Patricia - M. MARTEL Ludovic – MAUDUIT Gisèle - HUSTACHE Frédéric – BUDILLON Andrée – M. BURGOS José

Absente, qui a donné délégation : Mmes BRACHET Dominique qui donne délégation à Ludovic MARTEL

Secrétaire : Mme REUX-DREVON Nadine

Désignation des élus siégeant dans les commissions du Pays Voironnais

Monsieur le Maire rappelle que, suite aux élections municipales de mars 2008, il a été procédé au renouvellement des membres du Conseil Communautaire du Pays Voironnais. L’exécutif du Conseil Communautaire a été désigné le 29 avril 2008. Au cours de cette séance, il a été délibéré sur le nombre et le fonctionnement des commissions de la Communauté.

Le fonctionnement retenu, de cinq commissions rattachées directement aux cinq grands pôles d’activités placés sous la responsabilité d’un vice-président, président de commission induit que le Conseil Municipal de ce jour désigne, comme les communes de moins de 5 000 habitants, deux représentants par commune et par commission, dont au moins un membre du Conseil Communautaire.

D’autre part, la commission locale de l’habitat (CLH), qui se réunie tous les premiers jeudis du mois pour instruire les demandes de logements sur les 34 communes du Voironnais, demande également de désigner un élu.

Monsieur le Maire soumet à l’assemblée une proposition de membres pour siéger dans ces cinq commissions ainsi qu’à la commission locale de l’habitat.

Après débats, les élus désignés sont :

Jocelyne BIONI et André BOUVIER-PATRON : commission développement économique

Véronique MORANTON et Jean-Marc RIVAL : commission aménagement transport

Patricia MARION et Nadine REUX DREVON : commis. équilibre social, politique de la ville

Christian JACQUIER et Claude ROSSET : commission environnement et agenda 21

Christian JACQUIER : commission ressources et moyens.

Mme Nadine REUX DREVON est désignée pour le Comité Local de l’Habitat.

Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux présents ou représentés,

- approuvent la liste des élus désignés dans les commissions du Pays Voironnais

Par le vote de : 8 pour et 7 refus de vote.

Pour extrait conforme, Christian JACQUIER, maire

Acte rendu exécutoire le 31/05/2008

Après dépôt en Préfecture le 31/05/2008

Et publication et notification le 31/05/2008

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHARNECLES

36 / 2008

SEANCE DU 29 mai 2008

L’an deux mil huit, le vingt neuf mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué le 23 mai 2008 (affichage du 23/05/2008), s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian JACQUIER, Maire.

Nombre de membres = Afférents au Conseil Municipal = 15

En exercice = 15

Qui ont donné pouvoir = 1

qui ont pris part à la délibération = 15

Présents : M. JACQUIER Christian – ROSSET Claude – Mme REUX-DREVON Nadine – M. RIVAL Jean-Marc – BOUVIER-PATRON André – Mmes CHENE Marie-Ange – MORANTON Véronique – BIONI Jocelyne  - MARION Patricia - M. MARTEL Ludovic –MAUDUIT Gisèle - HUSTACHE Frédéric – BUDILLON Andrée – M. BURGOS José

Absente, qui a donné délégation : Mmes BRACHET Dominique qui donne pouvoir à Ludovic MARTEL

Secrétaire : Mme REUX-DREVON Nadine

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Monsieur le Maire rappelle que depuis plusieurs années, pour permettre une meilleure gestion, une ligne de trésorerie existe, d’un montant de 152 450 €. Cette ligne arrive à échéance le 27 juillet 2008.

Monsieur le Maire présente les nouvelles conditions  reçues de Dexia/Crédit local :

- Taux : index EONIA + marge 0,40 % ; durée : 12 mois ; frais d’engagement : 450 €

- intérêts calculés mensuellement et payés trimestriellement par débit d’office.

Après avoir entendu le rapport de M. Christian Jacquier, maire,

Après avoir vu le projet de contrat de Dexia/Crédit local,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a pris les décisions suivantes :

Article 1er : pour le financement de ses besoins ponctuels de trésorerie, la Commune de Charnècles décide de contracter auprès de Dexia/CLF Banque une ouverture de crédit d’un montant maximum de 152 450 EUROS dans les conditions suivantes :

- durée : 12 mois

- Taux : index EONIA + marge 0,40 %

- frais d’engagement : 450 €

- intérêts calculés mensuellement et payés trimestriellement par débit d’office.

Article 2 : le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat d’ouverture de crédit avec Dexia CLF Banque.

Article 3 : Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à procéder, sans autre délibération, aux demandes de versement des fonds et aux remboursements des sommes dues, dans les conditions prévues par le contrat d’ouverture de crédit de Dexia CLF Banque.

Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux présents ou représentés,

- approuvent les termes de ce dossier, à l’unanimité.

Pour extrait conforme, Christian JACQUIER, maire

Acte rendu exécutoire le 03/06/2008

Après dépôt en Préfecture le 03/06/2008

Et publication et notification le 03/06/2008

06 mai

Conseil Municipal du 28/04/08

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHARNECLES

N° 22 / 2008

SEANCE DU 24 avril 2008

L’an deux mil huit, le vingt quatre avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué le 17 avril 2008 (affichage du 18/04/2008), s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian JACQUIER, Maire.

Nombre de membres = Afférents au Conseil Municipal = 15

En exercice = 15

Qui ont donné pouvoir = 0

qui ont pris part à la délibération = 15

Présents : M. JACQUIER Christian – ROSSET Claude – Mme REUX-DREVON Nadine – M. RIVAL Jean-Marc – BOUVIER-PATRON André – Mmes CHENE Marie-Ange – MORANTON Véronique – BIONI Jocelyne  - MARION Patricia - M. MARTEL Ludovic – Mmes BRACHET Dominique – MAUDUIT Gisèle - HUSTACHE Frédéric – BUDILLON Andrée – M. BURGOS José

Secrétaire : Mme MORANTON

Désignation des commissions communales et des membres de chaque commission

Monsieur le Maire propose de créer NEUF commissions communales, avec un nombre restreint de membres, pour une meilleure efficacité. Il indique que, conformément aux textes en vigueur, le Maire est président de droit de toutes les commissions.

Il rappelle le document remis à chacun avec la convocation et demande s’il y a des candidats pour ces commissions, sachant qu’elles sont sous la responsabilité des élus ayant reçu délégation, suite au conseil municipal du 3 avril 2008. Chaque liste présente deux candidats dans chaque commission, ce qui donne :

- COMMISSION SCOLAIRE :

Responsable : Jocelyne BIONI, conseillère déléguée au scolaire

Claude ROSSET ; Véronique MORANTON ; Frédéric HUSTACHE ; Gisèle MAUDUIT.

- COMMISSON COMMUNICATION, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATION :

Responsable : Nadine REUX-DREVON, adjointe

Patricia MARION ; Jean-Marc RIVAL ; Andrée BUDILLON ; Frédéric HUSTACHE.

- COMMISSION VOIRIE, TRAVAUX, CIMETIERE :

Responsable : Jean-Marc RIVAL, adjoint

André BOUVIER-PATRON ; Jocelyne BIONI ; Frédéric HUSTACHE ; Ludovic MARTEL.

- COMMISSION SPORT (associations communales et relation avec les associations intercommunales) :

Responsable : Patricia MARION, conseillère déléguée au sport

Nadine REUX-DREVON ; Jean-Marc RIVAL ; Marie-Ange CHENE ; Ludovic MARTEL

- COMMISSION URBANISME

Véronique MORANTON, conseillère déléguée à l’urbanisme

Jocelyne BIONI ; André BOUVIER-PATRON ; Dominique BRACHET ; José BURGOS

- COMMISSION QUALITE DE VIE, SECURITE, AMENAGEMENT DE VILLAGE :

Claude ROSSET, adjoint

Patricia MARION ; Jean-Marc RIVAL ; Dominique BRACHET ; Andrée BUDILLON

- COMMISSION AGRICOLE, FONCIERE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

André BOUVIER-PATRON, adjoint

Claude ROSSET ; Véronique MORANTON ; Dominique BRACHET ; Marie-Ange CHENE.

- COMMISSION FINANCES :

Christian JACQUIER, Maire

Nadine REUX-DREVON ; Claude ROSSET ; Marie-Ange CHENE ; José BURGOS.

- COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES et tenue des élections professionnelles :

Christian JACQUIER, Maire

André BOUVIER-PATRON ; Nadine REUX-DREVON ; Andrée BUDILLON ; Gisèle MAUDUIT.

Après en avoir délibéré, les quinze conseillers municipaux présents, à l’unanimité

- adoptent le principe de neuf commissions communales,

- adoptent les membres composants ces commissions.

Pour extrait conforme,

Christian JACQUIER,

maire

Acte rendu exécutoire le 28/04/2008

Après dépôt en Préfecture le 28/04/2008

Et publication et notification le 28/04/2008

24 avr

Conseil Municipal du 03/04/2008

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHARNECLES

08 / 2008

SEANCE DU 3 avril 2008

L’an deux mil huit, le trois avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué le 29 mars 2008 (affichage du 29/03/2008), s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian JACQUIER, Maire.

Nombre de membres = Afférents au Conseil Municipal = 15

En exercice = 15

Qui ont donné pouvoir = 1

qui ont pris part à la délibération = 15

Présents : M. JACQUIER Christian – ROSSET Claude – Mme REUX-DREVON Nadine – M. RIVAL Jean-Marc – BOUVIER-PATRON André – Mmes CHENE Marie-Ange – MORANTON Véronique – BIONI Jocelyne  - MARION Patricia - M. MARTEL Ludovic – Mmes BRACHET Dominique – MAUDUIT Gisèle - - BUDILLON Andrée – M. BURGOS José

Absent, qui a donné pouvoir : M. HUSTACHE F. à Mme CHENE M.A.

Secrétaire : Mme REUX-DREVON N.

Création et constitution de la Commission d’appel d’offres :

Vu le renouvellement du Conseil Municipal à la suite des élections des 9 et 16 mars 2008,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code des Marchés Publics, articles 22 et 23,

Considérant que la commune fait partie des communes de moins de 3 500 habitants et que le nombre de membres avec voix délibératives doit être de trois membres élus titulaires et trois membres suppléants,

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il est nécessaire de procéder à la mise en place de la commission d’appel d’offres. Il demande s’il y a des candidatures. Sont présentés :

- Pour la liste « ensemble pour Charnècles » :

Messieurs Jean-Marc RIVAL, Claude ROSSET, André BOUVIER-PATRON

- Pour la liste « mieux vivre à Charnècles » :

Madame Andrée BUDILLON, Messieurs Ludovic MARTEL, Frédéric HUSTACHE,

Après discussion, la proposition de composition de la commission d’appel d’offres s’établie comme suit, sachant que Monsieur le Maire est président de droit :

Jean-Marc RIVAL

Frédéric HUSTACHE

TITULAIRES

Ludovic MARTEL

SUPPLEANTS

André BOUVIER-PATRON

Claude ROSSET

Andrée BUDILLON

Monsieur le Maire précise que seront appelés à siéger, à titre consultatif :

- Monsieur le Receveur municipal de Moirans et Monsieur le représentant de la Direction Départementale de la Concurrence et de la Consommation qui doivent être, dans le cadre de la Loi, obligatoirement convoqués à siéger à titre consultatif

- Madame la secrétaire de mairie, en tant que technicienne.

Délibération 08/2008 (suite)

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Votent par 15 voix « pour » la composition de la commission d’appel d’offres telle qu’énoncée ci-dessus ;

- Décident que cette commission aura un caractère permanent.

Pour extrait conforme,

Christian JACQUIER,

Acte rendu exécutoire le 08/04/2008

Après dépôt en Préfecture le 08/04/2008

Et publication et notification le 08/04/2008

15 avr

Commissions communales

COMMISSIONS COMMUNALES

- COMMISSION SCOLAIRE:

Responsable: Jocelyne BIONI, conseillère déléguée au scolaire
Claude ROSSET; Véronique MORANTON; Frédéric HUS TACHE ;
Gisèle MAUDUIT

- COMMISSON COMUNICATION. VIE ASSOCIATIVE., ANIMATION:

Responsable: Nadine REUX-DREVON, adjointe
Patricia MARION; Jean-Marc RIVAL; Andrée BUDILLON ;
Frédéric HUSTACHE.

- COMMISSION VOIRIE., TRAVAUX., CIMETIERE :

Responsable: Jean-Marc RIVAL, adjoint
André BOUVIER-PATRON; Jocelyne BIO NI; Frédéric HUSTACHE;
Ludovic MARTEL.

- COMMISSION SPORT
(Associations communales et relation avec les associations intercommunales) :

Responsable: Patricia MARION, conseillère déléguée au sport
Nadine REUX-DREVON; Jean-Marc RIVAL; Marie-Ange CHENE;
Ludovic MARTEL

- COMMISSION URBANISME

Véronique MORANTON, conseillère déléguée à l’urbanisme
Jocelyne BIONI; André BOUVIER-PATRON; Dominique.BRAÇHET;
José BURGOS

- COMMISSION QUALITE DE VIE. SECURITE. AMENAGEMENT DE VILLAGE:

Claude ROSSET, adjoint
Patricia MARION; Jean-Marc RIVAL; Dominique BRACHET ;
Andrée BUDILLON

- COMMISSION AGRICOLE. FONCIERE. AMENAGEMIENT DU TERRITOIRE

André BOUVIER-PATRON, adjoint
Claude ROSSET; Véronique MORANTON ; Dominique BRACHET ;
Marie-Ange CHENE.

- COMMISSION FINANCES :
Christian JACQUIER, Maire
Nadine REUX-DREVON : Claude ROSSET: Marie-Ange CHENE;
José BURGOS.

- COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES
et tenue des élections professionnelles:

Christian JACQUIER, Maire
André BOUVIER-PATRON; Nadine REUX-DREVON; Andrée BUDILLON;
Gisèle MAUDUIT.

Commissions extra municipales

- COMMISSION AGRICOLE. FONClERE. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

André BOUVIER-PATRON, adjoint
Claude ROSSET; Véronique MORANTON; Dominique BRACHET; Marie-Ange CHENE + 4 membres extérieurs: consultés actuellement.
- GROUPE DE PILOTAGE POUR LA REVISION DU POS & PASSAGE EN PLU
L’ensemble du conseil municipal et Monsieur René JACQUIN ; d’autres personnes seront associées, par le biais des deux ateliers.

Référents: sécurité routière: éco-responsabilité et correspondant défense

- Référent « SECURITE ROUTIERE »

Cet élu sera référent des services de police ou gendarmerie ainsi que de la ODE pour toutes les actions relevant de la sécurité routière, le cas échéant) :

Ludovic MARTEL

- Référent « ECO – RESPONSABILITE»

Cet élu sera référent pour connaître les actions éco-responsables mises en place par la commune, le cas échéant :
José BURGOS
- Correspondant «DEFENSE» (élu ayant vocation à développer le lien Armée-Nation.
Cet élu sera l’interlocuteur privilégié des autorités militaires du département et de la région, le cas
échéant:
Dominique BRACHET
Délégués dans des structures associatives

- Les amis de la bibliothèque municipale:

Andrée BUDILLON et Nadine REUX-DREVON

-L’unité opérationnelle des sapeurs-pompiers:
Claude ROSSET

- L’ACSSM : association du centre sanitaire et social de Moirans,

Monsieur le Maire informe l’assemblée que cette structure associative est située 122, rue de la République à Moirans. Il indique que le Préfet de l’Isère, le 12 juillet 2007 (arrêté 2007­02187) autorise la création d’un Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) de 19 places à compter du 1er juillet 2007, les 3 SSIAD existants sur le territoire du Voironnais étant tous saturés. Il sera un plus pour les communes de Moirans, St Jean de Moirans, Vourey, Charnècles et La Buisse.
Gisèle MAUDUIT

Désignation d’un délégué à l’A U R G

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune adhère à l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise et qu’un important travail est en cours avec eux dans le cadre de la préparation du Plan Local d’Urbanisme.
En tant qu’adhérent, le Conseil Municipal doit désigner un membre pour participer à la vie de cette instance. L’ Assemblée Générale de mise en place des nouvelles instances se tiendra fin juin 2008.
Dominique BRACHET

28 mar

Conseil Municipal du 21/03/08

CR des deliberations du 21/03/08

15 mar

tract tour 2

A l’issue du premier tour de scrutin, nous remercions chaleureusement tous les électeurs qui nous ont apporté leur soutien et on permis à Marie Ange Chêne d’être élue dès dimanche dernier.

L’équipe « Ensemble pour Charnècles » a été choisie majoritairement. Nous en prenons acte et félicitons les élus du premier tour.

Nous sommes fiers néanmoins d’avoir donné un souffle de démocratie lors de la campagne électorale en informant sur la situation de la commune, en accueillant une centaine de personnes lors de notre réunion publique, en proposant un nouveau projet pour Charnècles. Toutefois, nous regrettons de ne pas avoir été suffisamment persuasifs, et notamment concernant la vérité sur la situation financière de notre village.

Au second tour, dimanche 16 mars, vous allez voter pour les candidats qui occuperont les 6 postes restant encore à pourvoir au conseil municipal.

Désormais l’alternative est la suivante :

  • ou bien vous donnez les pleins pouvoirs au maire sortant en votant pour le reste de sa liste, et laissez près de 49% des électeurs représentés pour le moment par une seule élue.

  • Ou bien vous préférez que la démocratie vive à Charnècles avec une opposition qui puisse vous informer et contrebalancer les décisions du maire en élisant les six candidats de la liste « Mieux vivre à Charnècles ».

Ne vous abstenez pas au deuxième tour, venez voter le 16 mars pour les 6 représentants de la liste « mieux vivre à Charnècles » :

12 mar

Lettre de MA CHENE

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Très touchée de votre confiance, je vous remercie vivement et vous promets de défendre au mieux les intérèts de notre commune et de ses administrés.

Pour que la démocratie vive à Charnècles, il est nécessaire que l’ensemble de la population soit représenté de façon équilibrée.

La liste « Mieux Vivre à Charnècles » a recueilli les suffrages de 48% des électeurs et sa représentation au sein du Conseil Municipal doit correspondre à ce résultat. C’est l’intéret de tous.

Car les projets municipaux doivent etre enrichis par des élus de toutes sensibilités. Avec mes colistiers, nous sommes persuadés que le travail en commun fait bien plus avancer les dossiers que l’autoritarisme et l’individualisme.

Les six candidats de la liste « Mieux Vivre à Charnècles » qui se présentent au scrutin du 16 mars, partagent des valeurs de justice sociale, de transparence et de démocratie auxquelles je crois.

Tous sont compétents, motivés, prets à vous servir et sont très attachés à Charnècles et à ses habitants.

Notre ambition est de faire de Charnècles, une commune innovante, animée, solidaire, écologique entreprenante et responsable.

ALORS, LE 16 MARS, PROLONGEZ LA CONFIANCE QUE VOUS M’AVEZ ACCORDEE SUR LES SIX CANDIDATS DE LA LISTE « MIEUX VIVRE À CHARNÈCLES »

Dominique BRACHET, José BURGOS, Andrée BUDILLON, Fréderic HUSTACHE,

Ludovic MARTEL, Gisèle MAUDUIT.

Marie-Ange CHENE

Pensez à l’environnement : ne me jetez pas sur la voie publique Mars 2008

09 mar

Élections du 09 mars 2008 : liste « Mieux Vivre à Charnècles »

Dominique BRACHET

José BURGOS

Marie-Ange CHENE

Andrée BUDILLON

Ludovic MARTEL

Pascal PRALY

Cécile BELLE

Denis BERTIER-GUERS

André DIJON

Frédéric HUSTACHE

Myriam LUCAS

Gisèle MAUDUIT

Bruno MEAR

Guy RIBAUD

Bruno VIRETTO-CIT

01 mar

circulaire mars 2008

Construit à partir de notre vision de Charnècles et enrichi de vos propositions (réunion publique, rencontres et échanges), notre programme vous propose un village mieux animé, plus démocratique, plus solidaire et sainement géré.

Préserver le caractère rural de Charnècles

  • Maîtriser l’urbanisation

  • Préserver les zones agricoles et soutenir les produits du terroir

  • Autoriser les constructions autour des territoires déjà urbanisés.

Accueillir les jeunes pousses de la commune

  • Mettre en place une halte-garderie ou un « bébé-bus »

  • Négocier des conventions avec les crèches et relais assistantes maternelles existants

  • Réaliser une aire de jeux.

Animer notre village

  • Conclure des conventions avec les communes voisines en matière sportive et culturelle

  • Créer un service animation-jeunesse

  • Soutenir le réseau associatif

  • Relancer l’animation du village en lien avec les associations, les commerçants et les artisans

  • Conforter les équipements et les services pour les seniors.

Améliorer notre cadre de vie

  • Renforcer l’éclairage public

  • Embellir et mieux fleurir le village

  • Mettre en valeur notre patrimoine

  • Gérer les eaux de ruissellement

  • Sécuriser le cheminement le long du CD 12 (route de Voiron).

Ne pas laisser des dettes à nos enfants

  • N’investir qu’après obtention de subventions

  • Restaurer des relations de confiance avec les services de l’Etat et le Conseil Général

  • Renégocier les dotations venant de la communauté d’agglomération.

Affirmer notre place au sein du Pays Voironnais

  • Obtenir la création du barreau entre la RD 1085 et l’autoroute

  • Améliorer les transports en commun (lignes de bus)

  • Défendre une politique intercommunale de la petite enfance et des personnes âgées.

Vous consulter et rendre compte de notre gestion

  • Faire vivre le site internet de la commune avec compte-rendu des délibérations du conseil

  • Proposer annuellement une réunion publique sur notre bilan et nos perspectives

  • Accueillir les nouveaux arrivants

  • Organiser la concertation sur les projets importants

  • Mettre en place un conseil municipal de jeunes.

août 2014
L Ma Me J V S D
« mar    
 123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728293031